📌 Qu’est-ce qu’une licence non exclusive ?

Une licence non exclusive signifie que vous achetez le droit d’utiliser une photo ou une vidéo, sans en devenir propriétaire.
Le créateur ou la plateforme conserve l’ensemble des droits, et peut également accorder la même licence à d’autres clients.

Cette licence est idéale pour les usages éditoriaux, institutionnels, éducatifs ou communicationnels.

✅ Ce que vous êtes autorisé à faire

En achetant une licence non exclusive, vous pouvez :

• Utiliser le contenu pour :

  • Sites web

  • Articles de presse

  • Réseaux sociaux

  • Rapports, présentations, supports éducatifs

  • Communication institutionnelle ou associative

• Modifier le format (recadrage, redimensionnement, compression)

• Utiliser le contenu sur plusieurs supports liés au même projet

• Publier le contenu dans le monde entier

• Utiliser le contenu pendant une durée illimitée, sauf mention contraire

🚫 Ce qui est interdit

La licence ne permet pas :

• La revente ou redistribution du fichier tel quel

• La revente sous forme de banque d’images ou de vidéos

• L’utilisation pour entraîner une IA, un modèle de machine learning ou une base de données automatisée

• La modification du contenu dans un but trompeur, diffamatoire ou portant atteinte à la dignité des personnes représentées

• L’utilisation à des fins illégales ou contraires à l’éthique

© Droits d’auteur et crédit

• Le contenu reste la propriété intellectuelle du créateur.

• Lorsque cela est possible, un crédit est apprécié sous la forme :

© Nom du créateur / APA360

(Certaines utilisations peuvent rendre le crédit obligatoire.)

⚠️ Responsabilité

L’acheteur est responsable de l’usage qu’il fait du contenu.
APA360 ne peut être tenue responsable d’une utilisation non conforme aux lois locales ou internationales.

📩 Besoin d’une licence spécifique ?

Si vous avez besoin :

• d’une exclusivité

• d’une licence commerciale étendue

• d’une utilisation publicitaire ou TV

• d’un territoire ou d’une durée spécifique

👉 Contactez-nous directement à :
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Nous adapterons la licence à vos besoins.